Documents
Statuts, comptes-rendus, textes réglementaires et formulaires du syndicat.
-
Télécharger
Statuts & règlement intérieur
LE SYNATRESOR - CADRE JURIDIQUE, IDENTITÉ ET FONDEMENTS STATUTAIRES
PDF · 124.8 KB · Mis en ligne le 08 novembre 2026
-
Télécharger
Statuts & règlement intérieur
STATUTS 11ème. CONGRES ORDINAIRE du 19 au 20 juillet
PDF · 242.5 KB · Mis en ligne le 03 septembre 2026
-
Télécharger
Statuts & règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR 11ème. CONGRES ORDINAIRE du 19 au 20 juillet
PDF · 212.29 KB · Mis en ligne le 03 septembre 2026